Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS Sur TABLE
CDG Participations (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99829914
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque ARTS Sur TABLE

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CDG Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS Sur TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDG Participations domicilié(e) 116, rue de la Tour, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 662 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE Avocats à la Cour - France.

La marque ARTS Sur TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS Sur TABLE est expirée depuis le 13 décembre 2009.

CDG Participations a également déposé les autres marques suivantes : NATURE & EVASION , DESTINATION KIDS , REVOIR PARIS , NATURE & EVASION , ARTS SUR TABLE , RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE , RICHESSES DES REGIONS DE FRANCE , DESTINATION KIDS , ZONE EUROPASS FREE , DESTINATION KIDS


CDG Participations (société anonyme) - 116, rue de la Tour, 75116 Paris - France - SIREN 398662320


SCP KETCHEDJIAN & BAYLE Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couteaux, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs ; armes blanches ; tondeuses (instrument à main) ; pinces. ; ouvre-boites non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bougeoirs et chandeliers en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art, artisanaux, d'ornement ou utilitaires, en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, et à savoir en ces matières, vaisselle, services [vaisselle], vases, flacons, plats, ronds de serviettes, cendriers, coffrets et étuis à cigares ou cigarettes, récipients pour la cuisine ; services à café et à café en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; photographies ; papeterie ; adhésifs et matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; stylos, porte-plumes ; pinceaux ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; objets d'art, artisanaux, d'ornement ou utilitaires, en papier ou en carton, à savoir boîtes, tableaux, gravures, cartes postales, affiches, affichettes ; serviettes et linges de table et nappes [en papier] ; dessous de carafes et de chopes à bière ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier. Vaisselle, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué ; services à café et à thé non en métaux précieux ; casseroles ; bouteilles et ouvre bouteilles ; brûle-parfums ; peignes et éponges ; brosses, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; pelles (accessoires de table] ; seaux à rafraichir ; ramasse-miettes ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, céramique, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir verres [récipients], carafes et vases non en métaux précieux, boîtes en verre, bougeoirs, chandeliers et flacons non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum. Linge de maison et linge de table, notamment couvertures, draps, édredons, nappes, serviettes de toilette et de table ; tissus à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).